Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDAP MARIAGE SERVICE
SEDAP SOCIETE EUROPEENNE D'ANIMATION ET DE PROMOTION société anonyme

Numéro de dépôt :
1568865
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2000

Présentation de la marque SEDAP MARIAGE SERVICE

Déposée le 8 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SEDAP SOCIETE EUROPEENNE D'ANIMATION ET DE PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDAP MARIAGE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDAP SOCIETE EUROPEENNE D'ANIMATION ET DE PROMOTION domicilié(e) 11 bis, Rue du Docteur Baudin, 28000 CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque SEDAP MARIAGE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDAP MARIAGE SERVICE est expirée depuis le 8 janvier 2000.

SEDAP SOCIETE EUROPEENNE D'ANIMATION ET DE PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : SEDAP TOUT POUR LA FETE , SEDAP TOUT POUR LA FETE , SEDAP MARIAGE SERVICE


SEDAP SOCIETE EUROPEENNE D'ANIMATION ET DE PROMOTION société anonyme - 11 bis, Rue du Docteur Baudin, 28000 CHARTRES - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Services d'aide et de conseil sans rapport avec la conduite des affaires et notamment conseils et renseignements concernant l'organisation du mariage et l'installation des couples